Jeudi 1 Mars 2018, Conférence de presse  « Zone basses émissions marchandises ». ©Grenoble-Alpes Métropole-Lucas Frangella

 

Si la qualité de l’air s’est notablement améliorée ces dernières années à l’échelle métropolitaine, les seuils réglementaires concernant les particules fines, le dioxyde d’azote et l’ozone sont encore dépassés de manière récurrente. Selon ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, plus des trois quarts des habitants de l’agglomération grenobloise sont exposés à un dépassement des valeurs recommandées par l’Organisation Mondiale de la Santé relatives aux particules fines (PM10 et PM2,5). Chaque année, la pollution atmosphérique est ainsi à l’origine de 3 à 7 % des décès, soit 114 décès par an environ, survenant dans le bassin grenoblois selon l’Institut pour l’Avancée des Biosciences, illustrant la nécessité d’une action plus résolue encore.
À cet égard, complémentairement à l’ensemble des initiatives d’ores et déjà engagées par la Métropole en faveur de l’amélioration de la qualité de l’air, et suite à une expérimentation sur le centre-ville élargi de la commune de Grenoble depuis le 1er janvier 2017 et à une concertation menée au cours du premier semestre 2017 avec les acteurs économiques, une Zone Basses Émissions Poids Lourds et Véhicules Utilitaires Légers sera mise en place au printemps 2019 sur 9 communes où seuls les véhicules basses émissions seront autorisés à circuler à horizon 2025.
Une démarche qui participera à améliorer la qualité de l’air et plus largement la qualité de vie des métropolitaines et métropolitains comme la compétitivité économique du territoire. Réduction de la congestion et du bruit, fluidification du trafic, amélioration de la qualité de l’air et préservation du climat, création d’opportunités économiques, autant d’ambitions autour de cette démarche.

UNE ZONE À BASSES ÉMISSIONS SUR 9 COMMUNES DE LA MÉTROPOLE

 

UNE ZCR EFFECTIVE DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017

Dans la métropole grenobloise, le transport de marchandises constitue une source importante de pollution de l’air. Dans cette perspective, une préfiguration de ZCR est effective depuis le 1er janvier 2017 sur le centre-ville élargi de la commune de Grenoble avec un niveau faiblement contraint, en l’espèce l’interdiction de la circulation, du lundi au vendredi de 6 heures à 19 heures, des Poids Lourds (PL) antérieurs à 2001 et des Véhicules Utilitaires Légers (VUL) antérieurs à 1997, c’est-à-dire aux véhicules « non classés », autrement dit non éligibles à l’obtention d’un Certificat de Qualité de l’Air (CQA). Certains véhicules faisant l’objet de dérogations à l’instar des véhicules d’intérêt général et des véhicules des commerçants non sédentaires.

 

 

 

 

 

 

UN ÉLARGISSEMENT DU PÉRIMÈTRE ET UN RENFORCEMENT PROGRESSIF DE LA RÉGLEMENTATION, FRUITS DE LA CONCERTATION AVEC LES ACTEURS ÉCONOMIQUES

Afin d’agir plus efficacement sur la pollution, le périmètre de la ZCR marchandises va être étendu à neuf communes de la première couronne de Grenoble à l’horizon du printemps 2019 :  Échirolles, Eybens, Grenoble, La Tronche, Poisat, Pont-de-Claix, Saint-Égrève, Saint-Martin-d’Hères et Saint-Martin-le-Vinoux ainsi que le Domaine Universitaire.

 

 

Périmètre de la ZCR

Sur ce périmètre, seuls les véhicules basses émissions seront autorisés à circuler à horizon 2025. Cette réglementation sera mise en oeuvre progressivement avec l’interdiction des CQA5 en 2019, des CQA4 en 2020, des CQA3 en 2022 et des CQA2 en 2025. Une enquête par relevés de plaque minéralogique menée du 4 au 8 septembre 2017 par 100 enquêteurs sur 50 points identifiés en lien avec les communes a démontré que le parc de véhicules
de marchandises circulant dans le périmètre de la ZCR était plus jeune que le parc national, la moyenne d’âge des véhicules observés étant de 6 ans.

Aussi, la part estimée des véhicules à renouveler à chaque palier est relativement faible en 2019 (entre 3 % et 7 %) et en 2020 (entre 8 % et 18 %), puis plus importante pour les paliers de 2022 (19 % et 27 %) et 2025 (entre 30 % et 44 %) afin de laisser le temps aux acteurs de s’adapter et d’anticiper.

 

 

 

 

LES GAINS EN TERMES DE QUALITÉ DE L’AIR

La réglementation sur le périmètre des neuf communes concernées aura un effet sur les trois quarts des émissions du territoire métropolitain de manière directe dans le périmètre de la Zone à Basses Émissions, ou indirecte, s’agissant des flux de transport en lien avec le périmètre.

UN CADRE CLAIR, PROGRESSIF ET PRAGMATIQUE SOLLICITÉ PAR LES ACTEURS ÉCONOMIQUES…

Le dispositif a fait l’objet d’un dialogue spécifique avec les acteurs économiques, dans le cadre du comité de concertation logistique urbaine, dès 2015, et lors de plusieurs ateliers qui ont réuni plus d’une centaine de participants au cours du premier semestre 2017, des transporteurs, des industriels, des grossistes et acteurs de la recherche, des artisans, des commerçants sédentaires et non sédentaires, ainsi que des acteurs du BTP et de l’énergie.
Ces ateliers ont permis de prendre en compte les demandes des acteurs économiques et d’ajuster le dispositif, en l’espèce d’élargir son périmètre et de renforcer progressivement la réglementation afin de laisser le temps aux acteurs économiques, usagers comme acteurs du transport de marchandises et énergéticiens, pour s’adapter et de développer les mesures d’accompagnement nécessaires.
Cette concertation a vocation à se poursuivre notamment par l’intermédiaire de réunions d’échanges dans les communes ainsi que dans le cadre de la concertation réglementaire qui sera organisée au deuxième semestre 2018.

…ET QUI CONCERNE AUSSI LES 9 COMMUNES ET LA MÉTROPOLE

La Zone Basses Émissions concerne également les collectivités engagées dans la démarche, impliquant un renouvellement des véhicules comme une nouvelle façon de penser la gestion de leur flotte, y compris au travers d’une mutualisation et d’une rationalisation pouvant, le cas échéant, s’élargir à l’ensemble des acteurs volontaires. Pour la Métropole par exemple, environ 16 millions d’euros pourraient être consacrés à l’horizon 2025 s’agissant du renouvellement de son parc de véhicules par des véhicules aux motorisations « propres ». Une adaptation de son parc est d’ores et déjà en cours avec notamment le renouvellement de 8 Bennes à Ordures Ménagères (BOM) par an jusqu’en 2020 par des BOM fonctionnant au GNV, soit plus de 40 % de BOM au GNV en 2020, la construction d’une station d’avitaillement GNV sur un centre technique de la Métropole en 2018, la systématisation du renouvellement des véhicules utilitaires par des véhicules « propres », la suppression des véhicules à faible taux d’usage et le recours le cas échéant à un marché de location en groupement d’achats avec les communes concernées par la ZBE et à une mutualisation de certains engins ou équipements spéciaux.

 

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// Pour en savoir plus sur les dispositifs d’aide à destination des professionnels

Dispositif d’aide à l’achat d’un véhicule moins polluant

 

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