Conseil du 21 mai 2015

Alan Confesson, président de la commission Cohésion Sociale, réagit au nom du groupe RCSE, à l’intervention d’Alexis Joly (groupe FN) qui prône la préférence nationale dans l’attribution des logements sociaux et l’attribution des aides sociales.

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Suzanne Dathe, conseillère métropolitaine déléguée aux dispositifs contractuels, intervient au nom du groupe RCSE sur la création de comités d’usagers

1DL15448 : délibération portée par la vice-présidente : Marie-José SALAT
L’exécutif métropolitain, à travers son contrat de majorité indique la volonté de développer des comités d’usagers pour l’ensemble des services publics locaux afin d’associer les concitoyens et concitoyennes à leur gestion et permettre une évaluation en continu de ces services.
La délibération a pour objet de proposer la création de comités d’usagers thématiques, représentatifs des différents services publics organisés par la Métropole, et d’en définir un cadre de fonctionnement commun, qui pourra être décliné pour chaque comité d’usagers en fonction des spécificités propres à la thématique et au contexte historique du service public qu’il représente.

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Francie Mégevand, co-présidente du groupe RCSE, intervient sur l’évaluation des politiques publiques

1DL15327 : délibération portée par la vice-présidente Alberte DESSARTS
– Programme d’évaluation des politiques publiques
Par délibération du 13 février 2015, Grenoble-Alpes Métropole s’est dotée d’un cadre pour l’évaluation de ses politiques publiques. La présente délibération fixe le programme d’évaluation pour les 3 années à venir: les grandes politiques publiques qui seront évaluées et les principales questions auxquelles chaque évaluation devra répondre.

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Georges Oudjaoudi, vice-président à la Prévention, la Collecte et la Valorisation des déchets, intervient sur une nouvelle phase expérimentale d’extension des consignes de tri en conseil métropolitiain du 21 mai 2015

1DL15350 : délibération portée par le vice-président : Georges OUDJAOUDI
Le taux de recyclage des emballages plastiques atteint seulement 23%. En effet, de par leurs caractéristiques spécifiques constituent la catégorie d’emballages la plus complexe à recycler.
Au vu des progrès techniques et industriels enregistrés depuis 20 ans, des travaux importants ont été engagés depuis 2009-2010 afin de vérifier dans quelle mesure, il était possible d’étendre le recyclage des emballages en plastique aux pots, barquettes et films.
Depuis 2012, une expérimentation de grande ampleur auprès de 51 collectivités territoriales regroupant 3,7 millions d’habitants et 34 centres de tri a consisté à trier la totalité des emballages ménagers en plastique. Ces travaux ont concerné l’ensemble des acteurs impliqués dans la chaîne du recyclage, du producteur au repreneur en passant par le
consommateur.
Cette expérimentation a permis de confirmer l’intérêt de la démarche, notamment en termes de bilan environnemental, et de définir les conditions devant permettre d’aller vers la généralisation du dispositif.

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