Les principales interventions du groupe RCSE en Conseil métropolitain du 18 septembre 2015
Jérôme Dutroncy présente le Plan Air Énergie Climat de Grenoble-Alpes Métropole
La Métropole s’est engagée en 2005 dans la mise en oeuvre d’un plan climat sur son territoire. Structuré autour d’une charte d’engagement, le plan climat est un support de mobilisation contre le changement climatique de l’ensemble des acteurs du territoire. Par délibération en date du 19 décembre 2014, la Métropole a adopté une quatrième version de la charte d’engagements pour la période 2015-2020. La délibération proposée vise à adopter un nouveau plan d’actions pour cette période 2015-2020, tenant compte des nouvelles compétences de la Métropole.
Francie Mégevand, à propos du Plan Air Énergie Climat de Grenoble-Alpes Métropole
1DL15693 – Plan Air Énergie Climat : engagements de la Métropole pour la période 2015-2020
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Jérôme Dutroncy et Mondane Jactat à propos de la création d’un fonds Air Bois
Le chauffage individuel au bois est responsable de près de 45 % des émissions de particules annuelles sur l’agglomération grenobloise, cette valeur pouvant atteindre 75% en période de grand froid. Afin de réduire significativement cet impact, il est proposé de créer un fonds d’aide au renouvellement des appareils de chauffage individuels au bois non performants dans l’agglomération. L’objectif est de réduire de 10% les émissions de particules du territoire par ce biais.
1DL15759 – Création d’un fonds d’aide au renouvellement des appareils de chauffage individuel au bois non performants
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Francie Mégevand à propos du dispositif de conditionnalité des indemnités d’élus à la présence effective
Les élus métropolitains reçoivent pour l’exercice de leurs fonctions une indemnité de fonction mensuelle. Celle-ci dispose du principe d’un conditionnement de leur versement à la présence au sein des instances. Il est proposé de fixer les modalités du dispositif de conditionnement et de son application.
1DL15405 – Conditionnement des indemnités de fonction des élus métropolitains
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Yann Mongaburu à propos du lancement d’une boite à idée « Ma rue apaisée »
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte permettra bientôt de généraliser une limitation de vitesse à 30 km/h, à l’exception de quelques axes demeurant à 50 km/h, notamment du fait du trafic supporté. Un tel concept vise à rendre les espaces publics plus agréables à vivre pour tous. Au-delà de l’aspect réglementaire, il réinterrogera la conception des espaces publics et nécessitera la mise en oeuvre progressive d’aménagements adaptés au cours des années à venir.
Pour ce projet, sera développée une communication adaptée ayant vocation à être partagée entre les communes volontaires. Une boîte à idées, « Ma rue apaisée », sera lancée, visant à favoriser l’appropriation de la démarche par des collectifs de citoyens, comme à prioriser les aménagements mentionnés précédemment. En fonction de l’état d’avancement dans les différentes communes volontaires, le concept de « ville à 30 km/h » a vocation à être progressivement mis en oeuvre à compter du 1er janvier 2016.
1DL15705 – Lancement d’une boîte à idées « Ma rue apaisée » dans le cadre du projet de Métropole Apaisée
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Métrovélo.
Yann Mongaburu à propos de la mise à jour de la grille tarifaire 2015 du service Métrovélo
1DL15264 – Métrovélo – Mise à jour de la grille tarifaire 2015
Yann Mongaburu intervient sur le marché relatif à l’exploitation du service public de Métrovélo (2015-2019)
Explication de vote du groupe par Georges Oudjaoudi
1DL15500 – Métrovélo – Marché relatif à l’exploitation du service de location et consigne Métrovélo (2015 – 2019) – Autorisation donnée au Président de signer le marché public
