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À suivre en direct sur la chaîne de la Métro [ici]

// Pour consulter l’Ordre du Jour et le rapport des délibérations

Au sommaire notamment :

 

Projet Contrat Vert & Bleu

Le « Contrat vert et bleu » est un outil mis en place par la Région Rhône-Alpes. Il vise à soutenir les acteurs locaux dans leurs projets de préservation ou de réhabilitation de la trame verte et bleue.  Il permet également la conduite de projets opérationnels visant à préserver ou restaurer la connectivité écologique du territoire ou bien à sensibiliser la population ou les acteurs concernés par ces enjeux.
Cet outil défini par ailleurs un programme d’actions quinquennal de mise en oeuvre d’un ensemble de mesures pour maintenir ou restaurer la fonctionnalité des réseaux écologiques, en lien avec le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE).

Ce contrat est constitué de trois axes principaux :

// Voir le projet de délibération ainsi que la présentation du projet


Schéma mutlimodal de la mobilité – Territoire Grand Sud

Depuis le 1er janvier 2014, le territoire de l’agglomération grenobloise s’est élargi sur sa partie sud à 16 nouvelles communes. En matière de transports collectifs, ce territoire était jusqu’alors principalement desservi par le réseau interurbain TransIsère du département ainsi que par une ligne TER sur le secteur Grand Sud. Au vu des enjeux en matière de déplacements sur ce secteur, particulièrement en terme d’accès au centre urbain dense de la Métropole et en terme de part des mobilités alternatives à la voiture individuelle, il est apparu nécessaire de lancer une démarche de réflexion et d’élaboration d’un plan d’action à moyen terme pour l’amélioration des conditions de mobilité du secteur.

La réflexion sur l’organisation du schéma multimodal des déplacements a porté sur trois orientations :
– La desserte en transports collectifs, intégrant les réseaux SMTC, Transisère et TER
– Le schéma de rabattement sur le réseau de transports collectifs structurants (marche, vélo, Parkings Relai, voiture partagée, etc)
– Les actions favorisant l’usage du vélo et des usages partagés de l’automobile (co-voiturage, autostop organisé, etc)

// Voir le projet de délibération


Tarification solidaire de l’eau – Avenant au contrat avec la société publique locale « Eaux de Grenoble Alpes »

Par décret du 14 avril 2015, Grenoble-Alpes Métropole a été autorisée à participer à l’expérimentation sur la tarification sociale de l’eau prévue par la loi Brottes du 15 avril 2013.

Le Conseil Métropolitain a décidé, par délibération en date du 18 décembre 2015, de mettre en place une allocation eau, versée sous condition de ressources et de composition familiale en se basant sur les données de la CAF. Pour ce faire, une convention de partenariat entre la CAF de l’Isère et Grenoble-Alpes Métropole a été signée. L’objectif est de s’assurer que les factures d’eau sur les différentes communes du territoire ne dépassent pas 2,5% des revenus des ménages pour une consommation normale estimée à 45 m3 pour une personnes, 40 m3 pour une seconde personne et 35 m3 pour une troisième personne et les suivantes.

L’avenant au contrat a notamment pour objet de confier à la SPL Eaux de Grenoble-Alpes le versement de cette allocation en tant qu’établissement gérant la facturation de l’eau de la Métropole.

// Voir le projet de délibération et le projet d’avenant au contrat


Conventions d’objectifs avec les associations de protection et de valorisation de l’Environnement

Dans le cadre du contrat vert et bleu, la Métropole s’est organisée avec les différents partenaires locaux pour bâtir un plan d’actions sur la période allant de mi 2017 à mi 2022 (5 ans). Ce plan d’action identifie 14 maîtres d’ouvrages, dont la Métropole, et 56 actions. Chaque action dispose d’un calendrier et d’un plan de financement prévisionnel.

En plus des actions qu’elle conduira directement en maîtrise d’ouvrage, Grenoble-Alpes Métropole est également amenée à participer financièrement à certaines actions, par le biais de conventions partenariales auprès de certains maîtres d’ouvrages. C’est notamment le cas auprès des associations de protection et de valorisation de la nature que sont : Le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN), la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA), la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO Isère), Gentiana, Jeunes et Nature, la Maison de la Nature et de l’Environnement de l’Isère (MNEI).

Il est ainsi proposé d’apporter un soutien à ces associations, d’une part pour la mise en place de projets inscrits dans la protection de la trame verte et bleu au sein du contrat vert et bleu et d’autre part pour des projets plus larges correspondant aux orientations de la Stratégie cadre en faveur de la biodiversité et des espaces naturels.

// Voir le projet de délibération


Convention d’objectifs 2017 avec la Chambre d’Agriculture de l’Isère

La Métropole a défini, en partenariat avec les communes, les acteurs économiques, socioprofessionnels et associatifs et en coopération avec les territoires limitrophes, une stratégie agricole 2015-2020.

Celle-ci traduit notamment la volonté d’accompagner le maintien et le renouvellement des agriculteurs et d’inclure une action forte de soutien aux circuits courts et aux filières territoriales valorisant une agriculture respectueuse de l’environnement.

L’objectif de la convention serait de soutenir la réalisation des opérations suivantes qui s’inscrivent dans le programme 2017 de la Chambre d’Agriculture :

  • Opération 1 – Axe transmission : « Bilan et perspectives de la démarche de revitalisation de la zone maraîchère de Gières, Murianette Meylan » et « Diagnostics cédants sur la commune de Proveysieux ».
  • Opération 2 – Axe circuits locaux : « Accompagnement 2017 du groupe d’agriculteurs engagés dans le projet de création d’un box de de commercialisation de produits fermiers locaux sur le site du Marché d’Intérêt National (MIN) ».
  • Opération 3 – Axe biodiversité « Portage d’actions agro environnementales s’inscrivant dans le contrat vert-bleu métropolitain – Fiche action 1 : Mise en oeuvre de plan de gestion des espaces bocagers – volet agricole ; Fiche action 2 : Inventaire des usages des pelouses sèches ».
  • Opération 4 – Axe fermes pédagogiques « Redynamisation du réseau Les Fermes Buissonnières ».
  • Opération 5 – Axe animation territoriale « Suivi des projets et coordination : mise à disposition d’un animateur ayant le rôle de relais local sur les questions agricoles qui se posent sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole, appui à l’émergence de projets ».

// Voir le projet de délibération et le projet de convention


Réparation de la passerelle Saint Laurent sur la commune de Grenoble – Autorisation au Président à signer une convention pour le versement d’un fonds de concours par la commune de Grenoble à Grenoble-Alpes Métropole

L’opération consiste à réparer la  passerelle Saint Laurent couvrant les travaux suivants :

  • désamiantage de l’ouvrage,
  • remplacement du tablier
  • remplacement d’une partie de la structure métallique
  • mise en oeuvre d’un complexe anticorrosion
  • mise aux normes des garde-corps

La phase étude est maintenant proche de son achèvement et il est nécessaire d’anticiper la phase travaux en mettant en place un fonds de concours communal pour cette opération. Le montant prévisionnel de l’opération s’élève à 2 310 000 € HT pour une durée de travaux évaluée à 15 mois.

La commune de Grenoble souhaite participer à son financement en allouant un fonds de concours à Grenoble-Alpes Métropole, d’un montant prévisionnel de 462 500 €. Ce fonds de concours a été calculé sur la base de 50% du coût restant Hors Taxe, déductions faites de la subvention du conseil départementale et de la partie désamiantage.

// Voir le projet de délibération et le projet de convention

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