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PRÉSENTATION

La communauté d’agglomération « Grenoble Alpes Métropole »,  dont les fondations datent de 1966, est communément appelée « la Métro ». Elle est située au centre d’une aire urbaine de plus d’un demi-million d’habitants.

Deuxième métropole de Rhône-Alpes après Lyon, la Métro associe 49 communes autour d’un seul et même objectif : améliorer la vie quotidienne de ses 440 000 habitants.

Le développement économique, l’organisation des déplacements, la protection de l’environnement, le cadre de vie, l’habitat et la solidarité urbaine constituent l’essentiel de ses missions.

Histoires de territoires : comprendre le passage en métropole.

VERS LA MÉTROPOLISATION

Le 1er janvier 2015, Grenoble-Alpes Métropole fait officiellement partie des 12 agglomérations à se transformer en métropole.

La création des métropoles vise à faire des principales agglomérations françaises des pôles de développement majeurs de l’Hexagone. Elle leur confère un pouvoir d’action élargi pour mieux coordonner l’action publique et accompagner la dynamique de leur territoire, en leur permettant d’exercer pleinement leur rôle en matière de développement économique, de soutien à l’emploi, d’innovation, de transition énergétique ou de solidarité.

La Métropole va en effet permettre à l’établissement public intercommunal d’exercer de nouvelles missions transférées des communes et venant renforcer celles qu’il exerce à ce jour. Parmi celles-ci figurent notamment les actions en faveur du développement économique, la création et l’entretien des voiries communales, la promotion touristique, l’urbanisme.

Le 4 juillet 2014, les élus de la Métro votaient une délibération fixant le cadre du passage en métropole. Un texte où figure en bonne place l’attention portée aux avis de chaque partie, pour une métropole qui sera au service de tous.

Une nouvelle organisation des collectivités, un nouveau défi pour le dialogue territorial

 

LES COMPÉTENCES DE LA MÉTROPOLE

STRUCTURATION INSTITUTIONNELLE DE LA MÉTROPOLE
Coopération avec les intercommunalités voisines

La politique de coopération interterritoriale a pour enjeu le développement du territoire, en travaillant avec les collectivités voisines de la métropole, afin d’établir une cohérence dans les politiques publiques que nous portons.

Il existe une coopération particulièrement forte avec la communauté de communes du Grésivaudan et la communauté d’agglomération du Pays Voironnais.

Politique participative

Dans le cadre de la politique participative, il est obligatoire de posséder un Conseil de Développement ainsi qu’une Commission Consultative des Services Publics Locaux. La loi prévoit également la mise en place de concertations en matière d’aménagement sur certains projets.

La métropole a choisi au-delà de l’aspect réglementaire de solliciter l’avis des citoyens et usagers sur une palette plus large de sujets afin d’élaborer une action plus proche des citoyens et usagers. Un fonds de participation métropolitain a également été mis en place pour financer les projets des citoyens.

ECONOMIE ET ATTRACTIVITÉ
Economie du territoire

En ce qui concerne la politique de l’économie du territoire, la métropole créée, aménage et gère les zones d’activités ainsi que les actions de développement économique.

Elle soutient et accompagne également le développement des filières technologiques et industrielles, même si la reste « chef de file » sur cette compétence.

En lien avec les communes, la métropole se place aussi en soutien au développement de l’économie sociale et solidaire.

Commerce et Artisanat

La métropole pilote les stratégies de dynamisation et de revitalisation des commerces, des services, des quartiers et des centres bourgs. En lien avec les communes, elle mène également une politique de promotion et de soutien aux marchés de détail, même si l’animation locale et leur organisation reste de la responsabilité de ces dernières.

Les services de la métropole se placent également en appui aux communes en ce qui concerne l’accueil de premier niveau des entreprises artisanales et commerciales.

Emploi et insertion

Les communes de la métropole ont la possibilité d’adhérer à un service commun en charge des questions d’emploi. A ce jour, Grenoble, Eybens, Gières, Poisat, Herbeys et Domène sont membres du service commun.

Ses objectifs sont l’insertion économique et social ainsi que favoriser l’accès à l’emploi.

Tourisme, promotion et attractivité

La métropole s’occupe de la politique de promotion du tourisme, qui comprend la création d’offices de tourisme.

Ses objectifs sont de renforcer la notoriété du territoire en promouvant et valorisant ses atouts, ainsi que de favoriser le rayonnement de la métropole.

Développement universitaire et scientifique

En lien avec l’Etat et la Région, et en s’appuyant sur le schéma régional de l’enseignement supérieur,  la métropole s’occupe du programme de soutien et d’aides aux établissements d’enseignement supérieur et de recherche ainsi qu’aux programmes de recherche.

Dans ce cadre, la métropole s’est volontairement engagée pour le soutien et le  développement de la Culture Scientifique Technique et Industrielle.

Stratégie numérique

La Métropole s’occupe de l’établissement, l’exploitation, l’acquisition et la mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de télécommunications.

Elle est également compétente sur la plupart des champs d’application relatifs aux « smart cities » : développement économique, distribution et production d’énergie, gestion de la mobilité, collecte des déchets, Plan Climat Air Energie Territorial, planification urbaine.

URBANISME ET AMÉNAGEMENT
Planification territoriale

La Métro exerce les compétences suivantes :

  • Elaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) avec ses voisins de la région urbaine grenobloise;
  • Plan local d’urbanisme (PLUi) et documents d’urbanisme en tenant lieu;
  • Actions de valorisation du patrimoine naturel et paysager;
  • Constitution de réserves foncières.
Stratégie métropolitaine « risques majeurs et résilience territoriale »

L’Etat et les Communes restent directement compétentes en matière de gestion de crise, mais la Métro se doit de prendre en compte les risques et les enjeux de résilience à travers l’intégralité de ses compétences et notamment l’aménagement, l’eau, l’énergie, l’assainissement, la voirie, les transports, l’habitat, etc. Au 1er janvier 2018 la Métropole prendra également la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) qui permettra de travailler avec davantage de cohérence sur ces deux thématiques.

Ville de demain : Ecocité

La Métro intervient de plein droit en matière d’aménagement de l’espace métropolitain, de protection et de mise en valeur de l’environnement, et de politique du cadre de vie. Cela se traduit par plusieurs compétences transversales afin de construire une Métropole durable, innovante et résiliente : planification urbaine, transition énergétique, lutte contre la pollution, amélioration du parc immobilier bâti, etc. Elle est engagée la démarche Ecocité au côté de nombreux partenaires.

Aménagement opérationnel et politique foncière

La Métro définie, créée et réalise les opérations d’aménagements d’intérêts métropolitain. Au-delà de ces opérations qu’elle porte en maîtrise d’ouvrage directe, elle accompagne également les communes dans la réalisation de leurs projets urbains.

A travers l’Etablissement Public Foncier Local, la métropole défini sa stratégie foncière en adéquation avec les projets et besoins du territoire et peut exercer sa compétence de “Droit de préemption urbain”

HABITAT ET GENS DU VOYAGE
Politique de l’habitat

La Métropole intervient de plein droit en matière de politique locale de l’habitat. A ce titre, elle exerce les compétences de :

  • Programme Local de l’Habitat
  • Politique du logement ; aides financières au logement social ; actions en faveur du logement social ; actions en faveur du logement des personnes défavorisées »
  • Amélioration du parc immobilier bâti, réhabilitation et résorption de l’habitat insalubre, avec notamment la campagne Mur-Mur 2.

Il est ainsi obligatoire d’élaborer, de mettre en oeuvre, de suivre et d’évaluer le PLH, qui constitue le cadre de la politique de l’habitat pour 6 ans et qui est le support de la délégation de compétence des aides à la pierre.

Aires d’accueil des gens du voyage

La Métro intervient sur l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs.

Ce dispositif est encadré par le Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage qui fixe les obligations des communes de plus de 5 000 habitants.

POLITIQUE DE LA VILLE
Politique de la ville et de cohésion sociale

La Métro intervient de plein droit en matière de politique de la ville.

En complément de ses engagements réglementaires en matière de politique de la ville sur les quartiers prioritaires, la Métro intervient volontairement sur d’autres quartiers fragiles en accord et en partenariat avec les communes. La Métro est également pilote sur les projets de renouvellement urbain dans le cadre des conventions avec l’ANRU.

Renouvellement urbain

Le nouveau programme national de renouvellement urbain pour la période 2015-2027, se fera sur trois sites: les Villeneuves de Grenoble et d’Échirolles, Mistral à Grenoble et Renaudie-Champberton à Saint-Martin-d’Hères. Les communes concernées sont étroitement associées à la définition et mise en oeuvre de la politique de renouvellement urbain.

Cette compétence croise également plusieurs compétences métropolitaines : habitat, aménagement urbain et voiries, développement économique…

Lutte contre les discriminations et égalité femmes-hommes

La lutte contre les discriminations ne relève pas d’une compétence spécifique de la collectivité, mais d’obligations légales :

  • Mise en oeuvre d’un plan territorial de lutte contre les discriminations, au niveau intercommunal
  • Non-discrimination comme obligation légale pour tout employeur

Au-delà de ces obligations, la Métro mène une politique volontariste pour lutter contre les discriminations et oeuvrer pour l’égalité femmes hommes, par son soutien à de nombreuses actions.

Prévention spécialisée et prévention de la délinquance

La Métro anime et coordonne les dispositifs locaux de prévention de la délinquance.

Les communes restent, au travers des pouvoirs de police relevant des maires, centrales et autonomes dans leur gestion de la sécurité et de la prévention de la délinquance.

MOBILITÉS, ESPACES PUBLICS ET VOIRIE
Planification des déplacements urbains  

La métro exerce les compétences d’« organisation de la mobilité : création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de déplacements urbains » et « Participation à la gouvernance et à l’aménagement des gares situées sur le territoire métropolitain ».

La Métro est également autorité organisatrice de la mobilité :

  • Politique réseaux des transports en communs : la Métro et le Département de l’Isère confient au SMTC l’organisation et l’exploitation des transports en commun de l’agglomération grenobloise, la conception et la réalisation d’aménagements et d’équipements qui y sont directement liés et notamment les abris et arrêts voyageurs ainsi que les parcs-relais de stationnement.
  • Politique cyclable
  • Mobilité innovante : création et entretiens des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables ainsi que organisation des transports à l’autopartage, au covoiturage, aux modes actifs et à la logistique urbaine
  • Logistique urbaine : pouvoir de police de circulation et de stationnement. Cette compétence est assurée en étroite relation avec les communes

Politique des espaces publics et de la voirie

L’exploitation métropolitaine de la voirie concerne le domaine public de façade à façade ou de domaine privé à domaine privé, ainsi que les interventions concernant les voies, les ouvrages, les accessoires de mobiliers urbains, les modes actifs, les voiries anciennement communales et départementales, les sentiers de randonnée, les parkings, les éléments de gestion de la circulation et du stationnement, et les arbres d’alignement.

Les communes conservent le déneigement, la propreté urbaine, l’éclairage public, l’entretien des espaces verts sur domaine public et l’Etat ses voiries.

SERVICES PUBLICS À LA POPULATION
Assainissement et eaux pluviales

La Métro exerce la compétence Assainissement et Eaux Pluviales. L’exercice de cette compétence suppose :

  • D’assurer la collecte, le transit et le traitement des eaux résiduaires urbaines sur le territoire métropolitain, depuis le point de raccordement des usagers jusqu’au milieu naturel après traitement aux stations d’épuration ;
  • D’assurer l’exploitation, la rénovation et la construction de l’ensemble des réseaux et ouvrages d’assainissement servant à acheminer les eaux usées ainsi que des stations d’épuration ;
  • De collecter les eaux pluviales (hors fossés et ouvrages concernés par les crues) ;
  • De contrôler les installations d’assainissement non collectif.

Eau potable et défense extérieure contre l’incendie

La compétence « eau potable » regroupe la protection de la ressource, la production, le transport (également appelé adduction), le traitement, le stockage et la distribution de l’eau potable.

La « défense extérieure contre l’incendie » consiste au contrôle, au renouvellement et à l’entretien des poteaux incendie sur son territoire.

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La Métro doit exercer la compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » au plus tard au 1er janvier 2018.

Cette compétence est définie dans le code de l’environnement par 4 items parmi une liste de 12 missions:

  • 1° aménagement de bassin hydrographique ;
  • 2° entretien de cours d’eau, canal, lac ou plan d’eau ;
  • 5° défense contre les inondations et contre la mer (gestion d’ouvrages de protection hydraulique) ;
  • 8° restauration des milieux aquatiques

Gestion des déchets

La Métro s’occupe de la gestion des déchets ménagers et assimilés.

Cela concerne l’ensemble des opérations liées à l’élimination des déchets ménagers et assimilés : prévention, collecte en porte à porte et en apport volontaire, tri et  valorisation, gestion des déchèteries, information et communication sur le tri.

Les publics ciblés sont les ménages résidant sur le territoire métropolitain, les professionnels dans la limite de la définition des déchets assimilés et des volumes acceptés, et les établissements publics.

La propreté urbaine reste une compétence communale.

Stratégie énergétique

La Métro exerce les compétences suivantes :

  • contribution à la transition énergétique ;
  • soutien aux actions de la maîtrise de la demande en énergie ;
  • concession de distribution publique d’électricité et de gaz ;
  • création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur et de froid.
Politique funéraire et cinéraire

La Métro est compétente en ce qui concerne la « création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires d’intérêt métropolitain ainsi que création, gestion et extension des crématoriums ».

Lutte contre la divagation animale

La Métropole exerce la compétence « activité de refuge et de fourrière dans le cadre de la protection contre la divagation des animaux ».

Cette compétence était une compétence facultative, exercée historiquement par la collectivité depuis 1976.

Les communes restent compétentes en matière de lutte contre la divagation animale qui relève du pouvoir de police du maire.

ENVIRONNEMENT, MONTAGNE, AGRICULTURE ET FORÊTS
Plan Air Energie Climat Territorial

La Métro exerce la compétence d’ « élaboration et adoption du plan climat-énergie territorial, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, d’efficacité énergétique et de production d’énergie renouvelable ».

Les communes restent pleinement mobilisées, au travers de leur engagement, à leur échelle, dans le Plan Air Energie Climat Territorial.

Qualité de l’air : plan d’actions « Métropole respirable »

La Métro exerce la compétence « Lutte contre la pollution de l’air ».

C’est dans ce cadre que s’inscrit le plan d’action « Métropole respirable »

Il traduit une démarche volontaire d’amélioration de la qualité de l’air, dans laquelle les communes de la Métropole restent par ailleurs fortement mobilisées au travers de leur engagement dans les dispositifs métropolitains.

Politique Biodiversité & Trame verte et bleue

La restauration des milieux et de leur fonctionnalité s’inscrit dans les politiques d’aménagement du territoire de la métro, avec notamment la « programmation, réalisation, gestion des espaces naturels et de loisirs suivants: Bois français, sentiers de la Frange verte, parc de l’île d’Amour, parc des Vouillants, parc Hubert Dubedout, parc de l’Ovalie » comme le prévoit le décret de création de la Métropole de décembre 2014

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)

La Métropole exerce de plein droit la compétence de « lutte contre les nuisances sonores ».

Cette compétence était déjà exercée par la Communauté d’agglomération. Les possibilités d’action ont cependant été renforcées par le transfert à la Métropole des voiries communales et plus récemment des voiries départementales.

Politique agricole

La politique agricole de la Métro a longtemps été conçue en partenariat avec la Région, le Département, le Pays Voironnais et le Grésivaudan. En 2015-2016, ce partenariat a été confirmé et élargi aux territoires de Chartreuse, du Vercors et au Trièves et à l’Oisans, avec qui une stratégie alimentaire interterritoriale a été établie.

Cette stratégie alimentaire interterritoriale vient conforter la mise en oeuvre de deux compétences issues du passage en métropole : la gestion des abattoirs et du Marché d’intérêt National

Forêt filière bois

Le décret de création de la Métro prévoit une importante implication dans la gestion forestière.

Par ailleurs, dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan air-énergie climat, l’usage du bois en construction et rénovation étant un élément important de la lutte contre le réchauffement climatique et la réduction des GES, tout comme l’usage du bois énergie représente une des principales sources d’énergie renouvelable mobilisable sur le territoire, la Métro devra être impliquée dans le développement et la structuration de filières locales.

Politique montagne

La « politique montagne » n’est pas une compétence en soi, mais traduit une réalité de notre territoire et une volonté politique de la Métropole de reconnaître les atouts de la montagne.

La Métropole agit en partenariat avec les Parcs naturels régionaux, mais aussi avec le Département, la Région et le Commissariat général à l’Egalité des Territoires dont dépend le Commissariat général des Alpes.

CULTURE & SPORT
Politique sportive

La Métropole est compétente en ce qui concerne la construction, l’aménagement, l’entretien et le fonctionnement d’équipements sportifs d’intérêt métropolitain. (Patinoire Pôle Sud, Stade des Alpes, ….) Bien que les communes conservent l’exercice de la compétence « sport », la Métropole souhaite se doter d’une politique sportive ambitieuse, notamment en faveur du développement du sport nature, de l’accès au sport pour tous ainsi que du sport professionnel et de haut niveau.

Politique culturelle

La Métropole est compétente en ce qui concerne la construction, l’aménagement, l’entretien et le fonctionnement d’équipements culturels d’intérêt métropolitain. Ces équipements sont aujourd’hui la MC2 et l’Hexagone.

La métropole est également compétente en matière de développement et d’animation du réseau métropolitain de lecture publique, ainsi que de la promotion de la culture chorégraphique par la création et la diffusion locale, nationale et internationale opérées par le CCN2. En dehors de ces exceptions, les communes conservent l’exercice de la compétence « culture ».

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