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// Pour consulter l’Ordre du Jour et le rapport des délibérations

Au sommaire notamment :

Enseignement supérieur, recherche, Europe et équipements d’intérêt Métropolitain – VICE-PRESIDENT DELEGUE : Claus HABFAST

Culture scientifique – Soutien au CCSTI – La Casemate – Convention d’application 2018 de la convention-cadre d’objectifs 2017-2019 – 1DL170959

Au titre de sa compétence en matière d’ Enseignement supérieur, recherche, innovation et international, Grenoble-Alpes Métropole soutient le développement de la participation des citoyens, à la recherche de nouvelles formes de dialogue et de médiation entre sciences et société.
Le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle de Grenoble (CCSTI), association loi 1901, nommé ici « La Casemate », est le premier à avoir été créé en France en 1979. Comme précisé dans ses statuts, l’association a pour but de :

  • réaliser et promouvoir des actions de culture scientifique, technique et industrielle (CSTI) par tous les moyens existants,
  • favoriser la réflexion individuelle et collective sur les interactions entre les sciences, les techniques et la société

La Casemate assure la conception et la réalisation d’actions de sensibilisation aux questions scientifiques, techniques pour le grand public et en particulier pour les jeunes, par le biais d’expositions, d’ateliers pédagogiques, de journées d’études et de manifestations.

Les principaux enjeux pour la Casemate pour la saison 2018 – 2019 sont de :

  • Mobiliser les acteurs du territoire et dynamiser une programmation culturelle pour tous les publics sur le thème des sciences de l’univers “Une saison dans les étoiles”,
  • Diversifier les activités et développer une offre de services pour les entreprises autour de l’innovation ouverte,
  • Démarrer la tournée du Fab Mobile,
  • Trouver un local pour installer un Fab Lab temporaire,
  • Et bien sûr reconstruire le premier étage de La Casemate suite à l’incendie criminel du 21 novembre 2017.

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Accord de consortium et conventions financières d’ingénierie dans le cadre du projet partenarial conduit par Grenoble-Alpes Métropole à l’appel à manifestation d’intérêt “Territoire d’innovation de grande ambition” du PIA3 – 1DL171019

Grenoble-Alpes Métropole et une cinquantaine de partenaires locaux et nationaux ont déposé, le 28 septembre 2017, une candidature dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) PIA3 du Commissariat général à l’investissement « territoire d’innovation de grande ambition » (TIGA).
Le dossier de candidature a été présenté dans ses grandes lignes au Conseil métropolitain du 30 juin 2017 (1DL 170358), qui a autorisé le Président à déposer cette candidature. La délibération précisait, qu’en matière de structure de gouvernance, une consolidation et pérennisation pourraient être engagées par la suite en cas de sélection du dossier grenoblois, à partir d’un accord de consortium signé entre les partenaires du projet.
Par courrier en date du 3 janvier 2018, le Premier Ministre a notifié que la candidature grenobloise à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) avait été retenue avec l’attribution d’une somme de 400 000 € destinée à financer les études complémentaires dédiées à préciser et conforter les axes d’innovation et d’expérimentation que nous aurons à développer dans le cadre de l’appel à projets TIGA qui sera lancé en 2018.
La présente délibération précise la gouvernance du projet et présente l’accord de consortium que les partenaires sont appelés à signer.

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EMPLOI, INSERTION ET ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE – Vice-Président délégué : Jérôme RUBES

Subventions aux structures d’insertion par l’activité économique pour l’année 2018 – 1DL170924

Au titre de son intervention en matière d’Emploi, insertion et économie sociale et solidaire, la Métropole soutient le développement d’actions visant à contribuer à l’insertion sociale et professionnelle des personnes durablement écartées du marché de l’emploi.

1. Les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), acteurs structurants de la cohésion économique et sociale du territoire
Conformément à l’article L.5132-1 du Code du travail, « L’insertion par l’activité économique a pour objet de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion professionnelle. Elle met en œuvre des modalités spécifiques d’accueil et d’accompagnement. L’insertion par l’activité économique, notamment par la création d’activités économiques, contribue également au développement des territoires. »
Un passage par une SIAE est une étape majeure dans le parcours vers l’emploi des personnes qui en sont très éloignées. L’intervention d’une SIAE est complémentaire de celle des référents de parcours du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE), avec lesquels elles travaillent étroitement.
Le PLIE du bassin grenoblois porté par Grenoble-Alpes Métropole accompagne chaque année plus de 4 000 demandeurs d’emploi parmi les plus éloignés du marché du travail. En 2017, près de 500 participants du PLIE ont été accompagnés par une SIAE ; 25 % des personnes sorties des SIAE du bassin grenoblois ont trouvé un contrat de plus de 6 mois ; 20 % sont entrées en formation ou dans une autre SIAE et 22 % ont trouvé un contrat de moins de 6 mois.
En 2017, ces structures représentaient plus de 580 postes en insertion sur le territoire métropolitain, auxquels s’ajoutent environ 200 postes d’emplois permanents (directions, chargés de développement, commerciaux, fonctions administratives supports, chargés d’insertion professionnelle, encadrants techniques, chargées de relations entreprises). Selon une étude réalisée en 2014 ces structures génèrent environ 13 millions de chiffre d’affaires par an sur le territoire.
Les SIAE soutenues par la Métropole interviennent dans des secteurs variés : espaces verts, maraîchage biologique, pépinière, restauration, services à la personne, nettoyage, création artistique et artisanale, communication, édition, façonnage d’imprimerie, second œuvre bâtiment, industrie et logistique, réemploi, recycleries/ressourceries et gestion des déchets.
Elles concilient activités économiques et préoccupations sociales et environnementales. En favorisant un développement équilibré du territoire, elles contribuent au développement d’une consommation plus responsable et à des échanges économiques plus solidaires.

2. Le soutien de la Métropole aux structures d’insertion par l’activité économique
Les SIAE interviennent à la croisée de plusieurs politiques métropolitaines : emploi-insertion, développement économique, environnement, prévention et réduction des déchets, achat public…
Le partenariat et le soutien de la Métropole à ces structures visent à la fois à soutenir le financement de leur projets d’insertion et à favoriser le recrutement des personnes issues de ces structures par les entreprises locales, mais aussi à leur offrir des opportunités de développement de leurs activités.
Le soutien à l’activité économique des SIAE prend plusieurs formes : sensibilisation et accompagnement des donneurs d’ordres publics et privés aux recours aux SIAE,
intermédiation entre les SIAE et les entreprises pour favoriser les partenariats d’affaires, repérages d’opportunités dans les filières du territoire et accompagnement des structures pour qu’elles y trouvent leur place, hébergement au sein des hôtels d’activités ARTIS, promotion des SIAE auprès des consommateurs….

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CULTURE ET ÉDUCATION – Vice Présidente déléguée Francie MEGEVAND

Soutien financier de Grenoble-Alpes Métropole à des événements culturels – 1DL170978

Par délibération du 3 novembre 2016, Grenoble-Alpes Métropole a posé les principes de son action en matière d’événementiel culturel.
Il a ainsi été indiqué que la Métropole positionnerait son soutien à des événements culturels afin de favoriser les dynamiques créatives, notamment locales, de construire le patrimoine culturel de demain et de développer la notoriété du territoire.
La délibération du 24 mars 2017 a précisé les critères d’intervention de Grenoble-Alpes Métropole en matière d’événementiel culturel, selon trois modalités :

  • Soutien à des événements métropolitains portés par des acteurs locaux selon trois marqueurs territoriaux (Métropole d’innovation sociale, industrielle, technique et scientifique, Métropole montagne, Métropole de création artistique et de patrimoine),
  • Soutien à l’organisation d’un événement à rayonnement régional ou national (répondant à une thématique choisie annuellement),
  • Soutien à des événements portés par des acteurs du territoire, selon un principe d’appel à candidature.

Dans la continuité de la politique de promotion et d’attractivité menée en 2016 et 2017, la présente délibération propose d’apporter, au titre d’une première tranche pour l’année 2018, un soutien financier à quatre événements.
Conformément à la délibération-cadre relative à la politique culturelle métropolitaine, un dialogue est engagé avec les porteurs de projets permettant de poser les fondations d’une nouvelle coordination et d’une animation par la Métropole à l’échelle du territoire.
Afin d’impulser des coopérations et actions structurantes sur l’ensemble du territoire métropolitain, les porteurs de projets sont invités à favoriser les mises en synergies de moyens d’ingénierie, permettant une meilleure visibilité des réalisations et une véritable valorisation des atouts culturels de notre territoire, dans un contexte financier culturel et territorial fragilisé.
Cet enjeu partagé est formalisé dans les contractualisations en annexe de la présente délibération. De plus, un travail dans le cadre de la Commission « Cohésion Sociale » sera engagé sur le premier semestre 2018, afin d’approfondir le travail initié en 2017 sur les modalités de soutien à l’événementiel culturel métropolitain.

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POLITIQUE DE LA VILLE ET RÉNOVATION URBAINE – Vice-Président délégué Renzo SULLI

Projets d’Intérêt Régional Mistral à Grenoble et Renaudie Champberton la Plaine à Saint Martin d’Hères – Autorisation de signer la convention liant Grenoble-Alpes Métropole, l’ANRU (Agence Nationale de Rénovation urbaine), la Région Auvergne Rhône-Alpes et ses partenaires. – 1DL170949

Dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, les quartiers de Mistral-Lys Rouge sur la commune de Grenoble et Renaudie-Champberton La Plaine sur la commune de Saint Martin d’Hères sont identifiés comme deux Projets d’Intérêt Régional (PRIR).
Une période de préfiguration a permis l’élaboration de programmes opérationnels et l’estimation des engagements prévisionnels des partenaires sur les deux secteurs. Il s’agit d’achever des projets engagés de longue date, conformément au Contrat de Plan Etat- Région (CPER) 2015-2020.

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ENVIRONNEMENT, AIR, CLIMAT ET BIODIVERSITÉ – Vice-Président Délégué Jérome DUTRONCY

Mise à jour du Plan Air Énergie Climat de la Métropole grenobloise – 1DL170993

Grenoble-Alpes Métropole a lancé son premier plan climat dès 2005. Disposant d’un ambitieux volet partenarial ayant pour vocation la mobilisation des acteurs du territoire, il s’appuyait également sur un plan d’actions interne décliné dans l’ensemble de ses compétences. Ce plan a fait l’objet de plusieurs mise à jour, le plan d’actions actuellement en vigueur ayant a été adopté en janvier 2014. Ces différents plans d’actions ont suivi le processus de labellisation Cit’ergie porté par l’ADEME, récompensant les collectivités européennes engagées dans la mise en œuvre de politiques énergétiques et climatiques exemplaires. La Métropole a précisé ses engagements en adoptant un plan d’actions prioritaires le 18 septembre 2015 et un plan d’actions “Métropole respirable” le 30 septembre 2016. Dans le même temps, la Métropole a été lauréate des appels à projets de l’Etat “Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)” et “Villes respirables en 5ans”, et de l’appel à projets “Territoire à Énergie Positive (TEPOS)” de la Région Auvergne- Rhône-Alpes et de l’ADEME.
Par ailleurs, la Métropole a été l’un des premiers territoires en France à se doter d’objectifs chiffrés en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, de polluants atmosphériques, de consommation d’énergie et de développement des énergies renouvelables. Ces objectifs, adoptés en 2009, ont été révisés le 19 décembre 2014, en cohérence avec le Schéma Régional Air Énergie Climat (SRCAE). Le schéma directeur de l’énergie, adopté le 10 novembre 2017, est venu préciser ces objectifs en les territorialisant et en les déclinant par secteur d’activité.
L’observatoire du Plan Air Énergie Climat, mis en place dès 2005, permet de suivre annuellement les résultats du territoire au regard de ces objectifs. La loi relative à la transition énergétique et la croissance verte du 17 août 2015 a donné un rôle accru aux établissements publics de coopération intercommunale, en les désignant “coordinateurs de la transition énergétique”. Dans cette perspective, elle a étendu le périmètre et renforcé considérablement le rôle et les ambitions des “Plans Climat-Air-Énergie Territoriaux” (PCAET), en en faisant l’outil opérationnel de coordination de la transition énergétique sur le territoire.
Pour les collectivités engagées antérieurement à l’adoption de la loi de transition énergétique pour la croissance verte dans un plan climat territorial, et dans la mesure où ce plan, d’une part, portait sur les émissions générées sur l’ensemble du territoire et, d’autre part, traitait spécifiquement de la problématique de la qualité de l’air, la mise en conformité avec le nouveau cadre réglementaire devait intervenir dans les 4 ans qui suivait son adoption. Cette échéance a été fixée au 19 décembre 2018 pour la Métropole.

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ESPACES PUBLICS ET VOIRIE – Vice-Président délégué Ludovic BUSTOS

Cœurs de Ville – Cœurs de Métropole / Grenoble : approbation du programme pour l’aménagement des espaces publics du secteur Millet – 1DL170999

Par délibération en date du 3 février 2017, le Conseil Métropolitain a arrêté le programme du projet urbain Cœurs de Ville – Cœurs de Métropole / Grenoble et en a décidé le lancement opérationnel, après avoir tiré le bilan de la concertation préalable réglementaire.
Ce programme général prévoyait l’extension des zones piétonnes sur toutes les rues des secteurs « Brocherie-Chenoise », « République-Grenette-Montorge », « Millet-Béranger » et des interventions encore soumises à dialogue public pour les rues du secteur « Championnet ».
Ces piétonisations étaient prévues en deux temps, commençant par l’implantation de bornes automatiques et la suppression des mobiliers à vocation routière devenus inutiles, tout en menant dans le même temps, un dialogue avec les acteurs de quartier (habitants, commerçants et usagers) sur la mise en place d’expérimentations et de tests d’usage, sur les aménagements envisageables dans tout ou partie des rues nouvellement piétonnes.

Le programme d’aménagement de l’espace public du secteur « Millet » :
Ce secteur comprend les rues Corneille, Blanc Fontaine, Guétal, Millet, la partie non encore piétonne de la rue de Bonne et de la rue de Sault.
Il est prévu de traiter en priorité l’entrée de la rue de Bonne côté place Victor Hugo, qui forme une des continuités piétonnes majeures recherchées entre le secteur piéton étendu et la place Victor Hugo et au-delà vers la caserne de Bonne. Dans le cadre de la concertation, la priorité de l’aménagement de cette entrée de rue a été exprimée.
Les rues du secteur « Millet » nouvellement piétonnisées formeront une extension directe du secteur piéton situé au sud des rails du tramway (totalité des rues Saint-Jacques, de la Poste, de Bonne, de Sault), ce qui nécessite de mettre en place un même système de contrôle d’accès sur l’ensemble du plateau piéton.
Les bornes télescopiques d’entrée seront placées rue de Bonne et rue de la Poste. Les bornes de sortie seront placées rue Saint-Jacques et rue de Sault. Les sorties par les rues Corneille et Millet, donnant sur le boulevard Agutte Sembat sur lequel le trafic est limité, ne seront pas munies de borne.
Les sens de circulation pour les ayants droit du secteur piéton seront modifiés en conséquence : rue de Bonne en sens entrant depuis la place Victor Hugo, rue de la Poste en sens entrant depuis la place Vaucanson, rue Saint-Jacques et rue de Sault en sens sortant vers la place Vaucanson.
Le mobilier urbain à caractère routier (potelets, panneaux…) sera déposé progressivement dès lors que ces contrôles d’accès auront été installés.

// Consulter la délibération et les plans en Annexe


“Cœurs de village, Cœurs de Métropole” Sarcenas : convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune de Sarcenas et Grenoble-Alpes Métropole pour la mise en œuvre du projet d’aménagement de la place du village – 1DL170986

Pour conforter le centre bourg du village de Sarcenas, l’avant-projet approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 11 décembre 2017 prévoit d’engager des
travaux de requalification de la place du village et d’apaisement de la route (RD57) qui la traverse.
Le projet porte les enjeux de la politique métropolitaine en matière d’aménagement de l’espace public et il a été délibéré « Cœurs de village, Cœurs de Métropole » le 29 septembre 2017.
Le périmètre du programme d’aménagement des espaces publics est précisé dans la convention jointe. Conformément aux orientations retenues à l’issue du pré programme, les grandes lignes du projet d’aménagement sont :

  • Créer une place de village conviviale, constituée d’un belvédère aux vues magnifiques à 360° sur les massifs jusqu’au Mont Aiguille, lieu de séjour éloigné de la
    voie et pouvant accueillir les manifestations communales. La spécificité de cet aménagement de montagne sera affirmée, par une végétation locale support de
    pédagogie sur les usages traditionnels et par un modelé de terrain ludique pour des activités intergénérationnelles en toutes saisons.
  • Apaiser la circulation de l’ancienne RD 57 par des dispositifs successifs de décélération permettant un passage graduel du 90km/h (80 Km/h à l’horizon juillet
    2018 comme suite au comité interministériel de la sécurité routière du 9 janvier 2018) au 30km/h au droit de la place et la sécurisation des entrées sorties des hameaux sur la voie. Le projet veut estomper l’aspect routier de la voie et créer des ouvertures visuelles sur la place aménagée.
  • Supprimer la zone parking non organisé en enrobé et créer une zone de stationnement verte qui favorisera le multi-usages.

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Lancement du projet “Cœurs de village, Cœurs de Métropole” Venon et Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune de Venon et Grenoble-Alpes Métropole pour la mise en œuvre du projet d’aménagement de la place du village et les espaces liés – 1DL170987

Le 29 janvier 2016, Grenoble-Alpes Métropole engageait la démarche « Cœurs de ville, Cœurs de Métropole », porteuse d’une approche d’ensemble en matière de mobilités, de qualité des espaces publics, de développement économique, de soutien au commerce, en synthèse de projet urbain. Elle s’appuie sur les spécificités des territoires constituant la Métropole, qu’ils soient urbains, péri-urbains, ruraux ou montagnards, pouvant ainsi se décliner sous forme de « Coeurs de village, Coeurs de Métropole » comme dans le cas présent sur Venon qui s’inscrit pleinement dans les objectifs de développement de la Métropole mais aussi de la commune de Venon
Après avoir engagé cette démarche sur Grenoble, le Fontanil-Cornillon, Meylan, Pont de Claix, Noyarey et Sarcenas, il est aujourd’hui proposé d’engager un même dispositif sur la commune de Venon.

Projet Cœur de village, cœur de Métropole Venon :
Dans le cadre de la démarche de conforter le centre bourg de Venon, le diagnostic, approuvé par le Conseil Municipal en date 12 octobre 2017 prévoit d’engager des travaux de réaménagement de la place du village, de la rue de l’Adret et du carrefour avec la RD 164.
Le périmètre du programme d’aménagement des espaces publics est précisé dans la convention jointe. Conformément aux orientations retenues à l’issue de la rédaction du cahier des charges, les grandes lignes du programme d’aménagement sont :

  1. Créer une entrée de bourg et améliorer la lisibilité de l’accès à la place du village et aux équipements publics par la réduction de la vitesse, la sécurisation des liaisons piétonnes vers l’école et les arrêts de bus, le déploiement du covoiturage. Un traitement artistique est souhaité pour transformer ce carrefour en place et identifier le caractère rural de la commune.
  2. Valoriser la zone de rencontre du chemin de l’Adret depuis la R 164 en renforçant le caractère de place rue et en affirmant le patrimoine rural.
  3. Étendre la place sur la rue pour renforcer les nombreux usages liés aux bâtiments publics et manifestations festives. La place articule les bâtiments et est fortement requalifiée dans sa forme, du fait de la démolition du presbytère/salle périscolaire et de la construction d’une salle polyvalente. En termes d’usage elle est affirmée, en accessibilité à tous, dans ses usages actuels : parvis de rencontre et de contemplation, activités associatives variées,
    manifestations et stationnements temporaires…
  4. Révéler le belvédère jardin sur la zone la plus éloignée de la rue, protégée par les deux arbres existants. Cette zone est majoritairement verte et perméable, elle rend l’église et la mairie accessible à tous et met en scène, dans un environnement propice à la détente et à la contemplation, un panorama grandiose sur la vallée.

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PRÉVENTION, COLLECTE ET VALORISATION DES DÉCHETS – Vice-Président délégué Georges OUDJAOUDI

Création d’une déchèterie à Varces-Allières et Risset – 1DL180005

Les déchèteries de Claix, Saint-Paul-de-Varces et Varces-Allières et Risset ont été transférées en 2005 des communes à Grenoble-Alpes Métropole. L’exiguïté des sites, les
contraintes de voisinage, l’évolution de fréquentation et la nécessaire évolution de la finesse de tri ont conduit les communes et la Métropole à envisager la construction d’une nouvelle déchèterie. A l’issue d’une recherche de foncier sur plusieurs sites au sein des communes, le tènement issu du transfert de patrimoine « Eaux de Grenoble », au début de l’impasse du Pré de l’Orme à Varces-Allières et Risset, a été retenu. Cette parcelle, d’une superficie de 5136 m² et référencée AD0541, permettra le regroupement des 3 déchèteries citées ci-dessus dans de très bonnes conditions d’accueil et de tri.
Les travaux nécessitent la démolition de la maison désaffectée implantée sur le terrain.

Le projet d’aménagement proposera notamment de créer :

  • Dix à douze quais pour les déchets non dangereux (gravats, déchets verts, bois, plâtre, encombrants, cartons, métaux, mobilier, pneus…) ainsi qu’une benne amiante,
  • Des alvéoles pour le dépôt des déchets verts, ainsi que pour la mise à disposition de compost et de broyats,
  • Des locaux adaptés pour les déchets dangereux, les déchets d’activités de soins à risques infectieux, les déchets d’équipements électriques et électroniques,
  • Des points d’apport volontaire (verre, papiers, textiles),
  • Un espace dédié au recyclage-objet,
  • Un local gardien pour les agents du site avec un espace toilettes accessible aux utilisateurs.

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