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// Pour consulter l’Ordre du Jour et le rapport des délibérations

Au sommaire notamment :

Soutien de Grenoble- Alpes Métropole à l’association « Le Cairn, Monnaie locale et citoyenne » – Année 2017

Il existe aujourd’hui plus de 40 monnaies locales et citoyennes en France et autant sont en projet. Ces monnaies – qui circulent sur un espace géographique délimité, au sein d’un réseau de prestataires choisis en fonction de leur ancrage local et de leur engagement pour le développement durable – permettent de dynamiser l’économie locale en relocalisant une partie des échanges économiques, de favoriser la consommation responsable, éthique et écologique, et de renforcer le lien social sur le territoire.

Afin d’appuyer l’association « Le Cairn » dans cette phase de pré-lancement effectif de la monnaie, il est proposé que Grenoble-Alpes Métropole accorde une subvention de 35 000€.

// Consulter le projet de délibération ainsi que le projet de convention


Engagement de Grenoble-Alpes Métropole dans la candidature du territoire grenoblois à l’appel à manifestation d’intérêt « Territoires d’innovation de grande ambition » du PIA 3

L’appel à projets « Territoires d’innovation de grande ambition » du troisième Programme d’Investissement d’Avenir (PIA 3) est une opportunité de concrétiser une politique en faveur de la transition énergétique et de la qualité de vie des habitants.

Il s’agit de soutenir des projets structurants d’innovation territoriale, l’appui du PIA devant générer un effet de levier important. Les 10 territoires lauréats peuvent espérer 15 millions d’euros en subventions et un apport en prise de participation pour appuyer la création de structures opératrices de services, pour un volume d’investissement global compris entre 30 et 60 millions d’euros.

Il est ainsi proposé de développer la candidature autour de quatre  grands axes :
– un axe transversal Co-innovation et création, usages et numérique, « Massification des transitions et partage de la donnée territoriale » ;
– 3 grands axes thématiques : Mobilité, « Faire de la voiture partagée le quotidien des métropolitains » ; Energie, « Vers un nouveau partage offre-demande » ; Santé « un citoyen acteur pour une meilleure prévention ».

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Programme « jeunesse et égalité femmes-hommes »

Depuis l’année scolaire 2013/2014, Grenoble-Alpes Métropole à mis en place un programme d’actions sur l’égalité femmes-hommes centré sur les jeunes.

Reconduit chaque année depuis cette première édition, ce programme s’établit autours de trois axes structurants :

  • des temps de sensibilisation auprès des publics animés par la Maison pour l’égalité femmes-hommes (écoles, collèges, lycées, missions locales),
  • des temps de formation proposés à des professionnel-les de la jeunesse et de l’éducation,
  • un appel à projets «jeunes pour l’égalité des sexes». avec une dizaine de projets retenus chaque année pour une enveloppe globale de 10 000€

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Projet urbain « ZAC Portes du Vercors »

Le projet des « Portes du Vercors » concentre des enjeux majeurs  pour la Métropole :
– dans le cadre du Schéma de Cohérence Territoriale – accompagner la politique d’aménagement du territoire,
– dans le cadre des « Programme Local de l’Habitat » en cours et à venir, et au titre de la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains – répondre aux besoins de production de logements, notamment de logements locatifs sociaux, en particulier sur la commune de Sassenage,
– dans le cadre de la politique économique métropolitaine – participer aux objectifs de création d’emplois, en lien avec la Presqu’île scientifique et l’industrie de la microélectronique.

Le dossier de déclaration d’utilité publique porte sur la première phase du projet Portes du Vercors dont la programmation est la suivante :
– construction de 1600 logements,
– un pôle de commerce comprenant un espace de loisirs d’environ 9 000m² (cinéma multiplexe, restaurants, socles actifs en rez-de-chaussée des îlots …)
– des espaces publics et naturels de qualité.

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Soutien aux personnes victimes de violences : mise à disposition d’un logement social pour l’association Le Refuge et participation financière à l’association Observatoire de l’hébergement et du logement

Dans le cadre de son Programme Local de l’Habitat, Grenoble-Alpes Métropole a la volonté de contribuer activement au soutien apporté aux personnes victimes de violences, et cela de manière concrète et en collaboration avec les acteurs locaux œuvrant déjà sur ce sujet.

Il est proposé pour 2017 de soutenir les actions portées par deux associations :

  • Une mise à disposition d’un logement social pour l’association le Refuge, visant à héberger temporairement des jeunes majeur-e-s en rupture familiale ayant pour origine leur homosexualité ou transsexualité.
  • La réalisation par l’Observatoire de l’hébergement et du logement (réseau Un Toit pour Tous) d’un zoom quantitatif et qualitatif sur l’hébergement des personnes victimes de violences sur le territoire métropolitain.

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Lancement de l’appel à projets Biodiversité 2017

Depuis 2013, la Métropole propose un appel à projet visant à soutenir des projets associatifs afin de sensibiliser et éduquer un large public à la préservation de la biodiversité du territoire.

La présente délibération concerne le lancement d’un nouvel appel à projet pour l’année 2017 : « la nature comestible ». Il est proposé de soutenir des projets alliant la découverte et la valorisation de la nature de proximité, avec la découverte gustative.
La « découverte gustative » est entendue au sens large du terme et recouvre tout ce qui se rapporte à la cuisine, à l’art de déguster et d’ordonnancer des repas.

Avec cet appel à projets, Grenoble-Alpes Métropole souhaite avant tout soutenir des projets d’éducation pour promouvoir et prendre en compte les savoirs, l’affectivité et les comportements favorables à la biodiversité. Une contribution citoyenne est également attendue afin de placer l’habitant au cœur du dispositif.

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Budget principal et budgets annexes – Compte administratif 2016

2016, le deuxième exercice de Grenoble-Alpes Métropole constitue la première année effective de mise en œuvre des nouvelles compétences après une année de transition au cours de laquelle l’exercice de ses compétences reposait largement sur des conventions de gestion avec les 49 communes.
Dans ce contexte, l’équation financière de la Métropole se caractérise, pour l’essentiel, par l’intégration de charges transférées évolutives financées par des ressources figées (réduction des attributions de compensation à l’issue de la CLECT), en partie, en baisse pour les dotations de l’Etat et, pour une troisième part, en progression réduite pour la fiscalité.
En effet, 2016 est la troisième année de contribution des collectivités territoriales à l’effort de redressement des finances publiques ce qui se traduit par une baisse des dotations de l’Etat de 6,6 M€ pour la Métropole.
Un programme d’investissement ambitieux
Malgré un contexte financier particulièrement difficile, les collectivités et plus particulièrement le bloc local demeurent les premiers investisseurs publics en réalisant les deux tiers de l’investissement public. La Métropole a fait le choix, dans ce contexte, de maintenir un fort niveau d’investissement. Il est prévu plus de 843 M€ d’investissement sur le mandat.

// Consultez le projet de délibération ainsi que la présentation du compte administratif


Programme d’aménagements cycles 2017

La métropole a pour ambition de multiplier par trois la part modale du vélo à l’horizon 2020. La délibération cadre de 2014 prévoit notamment la réalisation d’aménagements avec :

  • la mise en oeuvre d’un schéma structurant d’itinéraires vélos avec un nouveau concept de signalétique, plus lisible, faisant l’objet d’investissements prioritaires,
  • l’étude puis la réalisation d’aménagements spécifiques sur le réseau secondaire contribuant à l’amélioration du confort et à l’apaisement des circulations.

En 2015, quatre axes majeurs ont été identifiés :

  • Axe 1 : Fontaine – Grenoble Centre – La Tronche – Meylan
  • Axe 2 : Saint Egrève – Grenoble Centre – Saint Martin d’Hères Campus
  • Axe 3 : Grenoble Capuche – Echirolles – Pont-de-Claix – Jarrie – Vizille
  • Axe 4 : Grenoble Centre – Eybens

Il est prososé la réalisation de différents travaux sur ces axes pour l’année 2017.

// Consulter le projet de délibération ainsi que la  présentation du programme aménagements cycle 2017


Lancement d’un dispositif de subventionnement d’équipement des communes pour l’amélioration du tri et la réduction des déchets

Dans le cadre du déploiement de la redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets sur les communes, et pour compléter l’accompagnement de celles-ci à une meilleure gestion des déchets, il est proposé de leur attribuer une subvention pour les aider à financer des équipements visant à améliorer le tri et à réduire les déchets.

Grenoble-Alpes Métropole souhaite soutenir les communes sous forme d’une aide financière ponctuelle à l’investissement pour l’acquisition d’équipements visant à mettre en oeuvre des pratiques eco-exemplaires.

// Consulter le projet de délibération

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